En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les différents intervenants du site dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
SERVICES FOURNIS
[…]
Tous les informations indiquées sur le site www.rbtmarketing.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Aussi, toutes les informations indiquées sur le site www.rbtmarketing.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
[…]
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
[…]
Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution, retransmission, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : www.rbtmarketing.fr.
[…]
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS
[…]
Julien Rimbert ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.rbtmarketing.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
[…]
Julien Rimbert ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects […] consécutifs à l’utilisation du site www.rbtmarketing.fr.
[…]
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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À l’occasion de l’utilisation du site www.rbtmarketing.fr, peuvent être recueillies […]
[…]
En tout état de cause Julien Rimbert ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.rbtmarketing.fr. […]
Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.rbtmarketing.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.rbtmarketing.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur […]
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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